Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUBA !
Mr MEIMOUN Dominique

Numéro de dépôt :
92402132
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
10/01/2002

Présentation de la marque NOUBA !

Déposée le 10 janvier 1992 par monsieur MEIMOUN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « NOUBA ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est monsieur MEIMOUN Dominique domicilié(e) 21, rue Bannelier, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MEIMOUN Dominique - France.

La marque NOUBA ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUBA ! est expirée depuis le 10 janvier 2002.

MEIMOUN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL HAWK , SOIE ET MOI


Mr MEIMOUN Dominique - 21, rue Bannelier, 21000 DIJON - France


Mr MEIMOUN Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Produits textiles comme robes, pull-overs, pantalons, jupes, chemisiers, manteaux, blousons